Éditeur du Site :
[Nom de la société ou nom de l’individu], [Forme juridique si applicable] Adresse postale : [Adresse complète] Téléphone : [Numéro de téléphone] SIREN : [Numéro SIREN si applicable] SIRET : [Numéro SIRET si applicable] TVA Intracommunautaire : [Numéro TVA Intracommunautaire si applicable] Capital social : [Montant du capital social si applicable] Gérant ou Responsable : [Nom du gérant ou responsable] Email : [Adresse email de contact]
Hébergement :
L’hébergement du site https://ecran-plein-jour.com/ est réalisé par [Nom de la société d’hébergement], dont le siège social est situé à [adresse de la société d’hébergement].
Propriété intellectuelle :
Le contenu du site https://ecran-plein-jour.com/, y compris les textes, images, et tout autre élément, est protégé par le droit d’auteur et est la propriété exclusive de [Nom de l’éditeur]. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.
Protection des données personnelles :
Les informations recueillies sur ce site sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. [Nom de l’éditeur] est le seul destinataire des données. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité].
Utilisation des cookies :
Ce site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience et optimiser le site. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Cookies].
Responsabilité :
[Nom de l’éditeur] ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site.
Liens externes :
Le site https://ecran-plein-jour.com/ peut contenir des liens vers d’autres sites. [Nom de l’éditeur] n’est pas responsable du contenu et de la politique de confidentialité de ces sites.
Modifications :
[Nom de l’éditeur] se réserve le droit de modifier le contenu de ces mentions légales à tout moment et sans préavis.
Loi applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Contact :
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez contacter [Nom de l’éditeur] à l’adresse mentionnée ci-dessus ou par le biais du [formulaire de contact] sur le site.